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21 janv. 2026
16:0017:00
Assainissement

Les points clés du contrôle d'exécution en ANC

Alexandre DecoutATANC LB & OMPrésidentYann LandotLandot &associésAvocat associé - FondateurBenoit AumettreARTANC Adour GaronneAnimateur assainissement non collectif
Description
Le contrôle d’exécution en assainissement non collectif (ANC) est une mission essentielle du SPANC, visant à vérifier la conformité des travaux réalisés avec le projet validé et les prescriptions techniques. Cet atelier permettra de clarifier le périmètre juridique du contrôle, les risques de contentieux, et les bonnes pratiques pour sécuriser l’intervention du SPANC.
ATANC LB & OM
22 janv. 2026
11:3012:30
Assainissement

Le regard des SPANC sur les évolutions réglementaires nécessaires : retour sur une enquête nationale

Aurélien TauzinConseil départemental de GirondeTechnicien ingénierie de l'eauLaure DubourgConseil Départemental de CharenteChargée d'opération GSP‑ANCPierre ArtuitConseil Départemental de la MayenneResponsable de l'unité AMO et ANCBenoit AumettreARTANC Adour GaronneAnimateur assainissement non collectifMathieu ROLLANDConseil Départemental du FinistèreAnimateur charte ANC et GIEP
Description
Dans le cadre des débats sur le transfert des compétences Eau et Assainissement, les contrôles du SPANC ont été mis en débat avec la suppression de certaines missions. La nature des échanges impose à la profession de réfléchir aux évolutions possibles et souhaitables de ce service et de ses missions. L’ARTANC Adour Garonne a réalisé un questionnaire à destination des SPANC pour recueillir leurs propositions d’évolution de la réglementation. Ce questionnaire a été diffusé par les réseaux de l'ATANC PACA, de l'ATANC LBOM, de l'ANSATESE et de l'ARTANC entre avril et juillet 2025. Il a recueilli plus de 120 réponses totalisant plus d'un million d'installations d'ANC et permettra de nourrir la réflexion de nos associations.
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